Informations légales :
Statut du propriétaire :
Propriétaires : Comité Départemental Olympique et Sportif de l’Isère
Adresse : 7 rue de l’industrie 38320 Eybens – FRANCE
Tél : 04.38.24.03.60
SIRET :
Numéro TVA intracommunautaire :
Adresse de courrier électronique :
Le Créateur du site est : Marie RICHET
Le directeur de la publication est : Hugo CHAL
Contactez le responsable de la publication :
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Marie Richet
Contactez le Webmaster : / 06.79.25.40.76
L’hébergeur du site est : OVH 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
ARTICLE 1 : L’éditeur
L’édition du site isere.franceolympique.com est assurée par le CDOS Isère, dont le siège social est situé au 7 rue de l’industrie 38320 EYBENS, numéro de téléphone 04.38.24.03.60, adresse e-mail : . N° de TVA intracommunautaire : FR 66 878490606 Le Directeur de la publication est Hugo CHAL.
ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site isere.franceolympique.com est la Société OVH, dont le siège social est situé au OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX.
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ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
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ARTICLE 7 : Droit applicable et attribution de juridiction
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ARTICLE 8 : Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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